Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPMONDE
CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318244
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
CAPMONDE de CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL

Présentation de la marque CAPMONDE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL domicilié(e) 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger Hirsch domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CAPMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPMONDE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL a également déposé les autres marques suivantes : CADRAN SCOLAIRE , CAP MONDE , CADRAN SCOLAIRE


CAP MONDE CONCEPT LOISIRS CMCL, Société par actions simplifiée - 11 Quai Conti - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 306664244


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger Hirsch - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Transport ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; réservations pour les voyages ; services de transport pour visites touristiques ; transport de voyageurs ; organisation de voyages organisés. Agence de voyages ; Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages ; Informations en matière de voyages ; Organisation de voyages organisés, d'excursions et de visites touristiques ; Organisation de voyages à l'étranger à des fins culturelles ; Organisation de visites touristiques, d'excursions, de voyages et de croisières ; réservation de places pour le voyage et les spectacles (transport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de camps de vacances [divertissement et enseignement] ; Services de centres récréatifs pour camps de vacances ; services de camps sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; Services de camps de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement de langues étrangères ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; Service de publication de livres et de revues électroniques en ligne ; Organisation d'activités sportives, éducatives, culturelles de divertissement pour camps de vacances ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services d'hébergement temporaire fournis par des camps de vacances ; services de maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; location de logements temporaires.